Berkvens avertissement

Le présent avertissement s’applique à tous les sites Web et domaines dont Berkvens B.V. est le propriétaire.

Droits d’auteur et de propriété intellectuelle 

Des droits d’auteurs et de propriété intellectuelle reposent sur le contenu et la forme de ces sites Web, les données et informations qui y sont reprises (dont les textes, les illustrations, le graphisme, les enregistrements sonores et/ou fragments vidéo ainsi qu’autres objets) et la programmation, le tout au sens le plus large. Tous les droits d’auteur et de propriété intellectuelle appartiennent à Berkvens B.V. et sont protégés par la législation (internationale).

Toute utilisation non autorisée ou inappropriée de la page Web ou de son contenu dont, mais sans s’y limiter, la copie (temporaire), la distribution, la commercialisation, la réédition ou l’appropriation d’une autre façon à des fins (semi) commerciales de données peut constituer une violation de droits de propriété intellectuelle, de la réglementation relative à la confidentialité, de la publication en/ou communication au sens le plus large du terme. Une telle utilisation nécessite l’obtention de l’autorisation préalable écrite de Berkvens B.V.

Il est formellement interdit d’apporter des modifications à l’apparence extérieure de ces sites Web.

Exclusion de responsabilité

Berkvens B.V. ne donne aucune garantie quant au caractère complet, exact ou actuel des données et informations. Aucun droit ne peut être puisé dans le contenu de ces données et informations. Nous vous recommandons de vérifier vous-même l’exactitude et le caractère complet de ces informations avant de les utiliser comme base pour vos actions ou inactions.

Berkvens B.V. rejette toute responsabilité à l’égard :

  • Des données et informations communiquées sur son ou ses sites Web et de leur utilisation ;
  • Du contenu et/ou de l’exactitude des données et informations placées par des tiers sur le ou les sites dont les textes, les illustrations, le graphisme, les enregistrements sonores et/ou fragments vidéo, logiciels et autres objets ;
  • De tout préjudice (supposé) direct ou indirect, découlant de la visite du ou des sites Web ou y étant lié ou de l’impossibilité temporaire d’accéder à ces sites. Des modifications et compléments peuvent être apportés à tout moment, avec effet immédiat et sans notification.

Liens vers des sites n’appartenant pas à Berkvens B.V.

Les sites Web de Berkvens B.V. peuvent contenir des liens/hyperliens vers des sites Web de tiers. Berkvens B.V. n’a aucun contrôle sur ces sites Web. Berkvens B.V. n’est pas responsable de la qualité, du contenu ni du caractère correct et licite de ces sites Web et rejette toute responsabilité à leur égard.

Abus

Si elle le juge opportun, Berkvens B.V. fera valoir ses droits en justice auprès du tribunal néerlandais compétent en la matière.

Berkvens B.V. se réserve le droit, en cas d’abus de votre part, de vous refuser l’accès à la page Web et/ou l’utilisation de certains services proposés sur cette page Web. Dans ce cadre, Berkvens B.V. peut surveiller l’accès à la page Web.

Applicabilité

En faisant usage de la présente page Web, vous approuvez les termes de cet avertissement et acceptez que l’utilisation du site Web de Berkvens B.V. et du contenu de cet avertissement soit régi par le droit néerlandais.